NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales régissent de façon exclusive les ventes de la sociétéSIDEMEdans le cadre de son site Internet« sideme-electricite.com ».

La sociétéSIDEMEest une Société à Responsabilité limitée de droit français au capital de10 000€,dont le siège est situé25 rue L & R Desgrand, 69100 VILLEURBANNE.

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro d'identification 490 425 915 RCS LYON.

Tel/Fax :+33 04 78 79 03 02 – +33 04 78 79 18 4

Adresse de messagerie électronique :venteenligne@sidemesarl.fr

Num. de TVA Intracommunautaire :FR 90-490-425-915

Article 1 – Informations générales

Ce site a pour objet la vente à distance de matériel électrique en France métropolitaine.

Les présentes conditions s'appliquent dans ce cadre à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur dans notre boutique.

En naviguant sur sideme-électricité.com ou en commandant l'un des produits proposés sur ce site, le client accepte d'être lié par les présentes conditions qui s'appliquent à toute offre, commande, accord entre le client et la société, ainsi qu'à toute opération nécessaire à son exécution.

Les présentes conditions sont accessibles à tous sur le site Internet marchand de sideme-électricité.com. La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site Internet, c’est la raison pour laquelle nous invitons les Clients à en faire une relecture attentive avant chaque achat.

Article 2 – Nos prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euro hors taxes hors participation aux frais de traitement et d'expédition (Voir article 7, délais et livraison) le montant de l'éco-participation est inclus dans le prix du produit, et est indiqué en fonction des prix définis par la loi (ex: éco-contribution LED : 0.10€ HT, éco-contribution radiateur : 0.84€ HT...). Le calcul de la TVA (19.6%) est effectué lors du récapitulatif de la commande

Le mode de transport ainsi que son coût varie selon le poids de la commande et l'éloignement de l’adresse du destinataire. Les frais de transport applicables à la commande du Client sont communiqués lors de la procédure de commande.

Toutes les commandes quelle que soient leurs origines sont payables en Euros.

Sideme-électricité.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur sur notre site sideme-électricité.com au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de sideme-électricité.com jusqu'au paiement complet du prix.

Article 3 - Commande

Les commandes sont effectuées soit directement sur le site sideme-électricité.com :

• Par téléphone, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, du lundi au vendredi

• Depuis la France Métropolitaine au 04 78 79 03 02

• Depuis l'étranger au 00 (33)4 78 79 03 02

• Par fax

• Depuis la France Métropolitaine au 04 78 79 18 44

• Depuis l'étranger au 00 (33)4 78 79 18 44
• Par courriel :venteenligne@sidemesarl.fr

- par courrier en envoyant votre demande à l'adresse suivante :

SIDEME SARL

25 rue L & R Desgrand

F-69100

Villeurbanne, FRANCE.

Après avoir sélectionné vos produits et vous être identifié, vous choisirez votre mode de paiement (par carte bancaire en paiement sécurisé (Paypal) , par virement ou par chèque)

Vous devrez renseigner l'ensemble des champs obligatoires précisés sur le formulaire électronique.

Un numéro de commande vous sera attribué.

La seule remise de ce numéro ne vaudra pas acceptation de la commande ; notre engagement n'étant définitif qu'après accord de la Caisse d’Epargne en cas de paiement par carte bancaire ou à compter de la réception du règlement en cas de paiement par chèque bancaire ou postal ou par virement.

Les commandes acceptées feront l'objet d'une confirmation par sideme-électricité.com.(Se reporter à l’article 8).

En cas de refus de la Caisse d’Epargne de valider le paiement par carte bancaire ou en cas de non réception d'un chèque ou d’un virement dans les huit jours ouvrés suivant la commande, celle-ci sera annulée informatiquement et vous en serez avisé par e-mail.

Dès réception ou acceptation de votre règlement, la procédure d'expédition de votre commande est lancée.

Toute commande vaut acceptation des prix, descriptions des produits et des conditions générales de vent

Nos offres de produits sont valables tant qu'ils sont présents sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Sideme-électricité.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement de la commande en cours ou d'une commande antérieure.

Article 4 - Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par  sideme-électricité.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par sideme-électricité.com et ses clients.

Article 5 - Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité momentanée de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par courriel ou par courrier dans les meilleurs délais.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité prolongée (supérieure à 1 mois), votre commande sera automatiquement annulée et vous seriez remboursés sur votre compte bancaire débité.

Article 6 – Délai et Livraison

1.    Nos délais :

Le délai de livraison est variable en fonction du mode de paiement:

Pour un paiement par CB, la commande est validée sous 48h (jours ouvrés).

Le délai de livraison est variable en fonction du transport:

Le délai de livraison peut être variable en fonction du trafic routier et du choix de jour de livraison.

Le délai de livraison peut varier en fonction des produits:

Si un produit est noté comme étant disponible, la commande part en livraison dans les 3 jours ouvrés suivant la date de validation de commande.

Le délai de livraison est variable en fonction de la quantité:

Le délai de livraison peut être retardé si l'un des produits sur une commande de plusieurs produits n'est pas disponible.

La commande partira en livraison lorsqu'elle sera complète.

Un produit peut être noté comme étant disponible sans préciser la quantité.

Si la quantité commandée dépasse la quantité disponible, le délai sera rallongé en attendant que la commande soit complète.

En fonction de la nature et du poids de votre colis, La Poste, Chronopost ou un transporteur vous livre (en France) votre commande dans les délais indiqués sur votre récapitulatif de commande.

Sideme-électricité.com s'engage à mettre tout en œuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception de la confirmation de règlement.

Les délais de livraison sont généralement inférieurs à une semaine.

Les retards éventuels ne donnent pas le doit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Sideme-électricité.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

2.    Adresse de livraison :

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

3.    Réserve :

Si, au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter la nature exacte de votre réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Quelques exemples de réserves valables:

• Appareil cassé

• Matériel abîmé

• Trace de choc sur le matériel

• Ne correspond pas à la commande

 

Quelques exemples de réserves non valables:

• Trace de coups sur le colis

• Emballage abîmé

• Sous réserve de déballage

Vous pouvez refuser un appareil abîmé et noter le motif du refus.

Vous pouvez également noter si le matériel n'est pas dans le colis lors de la livraison.
Dès lors que vous avez signé le bordereau de livraison, les responsabilités du transporteur et de Sideme-électricité.com sont dégagées.
Vérifiez donc en présence du transporteur l'état de vos colis.
En cas de dégâts constatés sur le produit vous devez le notifier sur le bordereau du transporteur en indiquant la nature des dégâts.
La mention"sous réserve de déballage"n'a aucune valeur de réserve.
Aucun recours ni réclamation ne sera pris en compte après acceptation de la livraison.
Toute réclamation pour non conformité ou manquant devra être transmise dans les 24 heures qui suit la date de réception de la commande.

4.    Service de livraison

Sideme-électricité.com utilise le service Colissimo Suivi de la Poste pour les colis dont le poids est inférieur à 20kg.

Les colis dont le poids est supérieur à 20 kg seront expédiés par transporteurs et feront l'objet d'un traitement particulier.

La participation aux frais d’expédition de votre commande sera fonction du poids de celle-ci (voir tableau dans onglet livraison) et comprend: l'emballage des colis ou la mise sur palette, le transport, la taxe de gazole (variable en fonction du cours du pétrole). Le livreur laisse obligatoirement un avis de passage dans la boite aux lettres, indiquant soit la date de la nouvelle présentation ou l'adresse du bureau de poste où vous pouvez récupérer votre colis.

 

Dans le cas où le destinataire ne prend pas contact avec le transporteur dans les 2 semaines suivant l'avis de passage, (coordonnées laissées sur l'avis de passage par le chauffeur lors de la livraison), le colis nous est retourné d'office par le transporteur qui nous facture l'aller et retour de la marchandise.

Nous facturerons donc les frais de re-livraison au destinataire (uniquement l'aller). Les frais de port seront donc à nouveau dus par le destinataire et devront être payés par chèque avant une nouvelle livraison.

Sideme-electricite.comest libérée de son obligation de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure.

Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques.

Article 7 - Paiement

Le règlement de vos achats en ligne s'effectue soit :

• via un compte PAYPAL, acceptant :

• Visa,

• Eurocard & MasterCard,

• Carte Bleue

- soit par virement auprès de Caisse D’Epargne Rhône-Alpes :

• Code établissement : 13825

• Code guichet : 00200

• Numéro de compte : 08003166973

• Clé RIB : 24

- soit par chèque bancaire ou postal à l'ordre de SIDEME: celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à réception de celui-ci.

 

Adresse d'envoi du chèque accompagné du bon de commande signé :

SIDEME SARL

25 rue L & R Desgrand

F-69100

Villeurbanne, FRANCE.

Nos délais d’encaissement :

Pour un paiement par CB, la commande est validée sous 48h (jours ouvrés).

Pour paiement par virement, la commande est validée à la réception de l'avis de virement. Environ 5 jours ouvrés.

Pour le paiement par chèque, la commande est validée à la réception de l'avis d'encaissement du chèque, 10 à 12 jours ouvrés.

Le règlement effectué par carte bancaire est irrévocable sauf utilisation frauduleuse. A défaut d'accord du centre de paiement bancaire, ou de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée et le client en sera informé par téléphone, courrier ou mail.

Sideme-électricité.comse réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude.

Sideme-électricité.com se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité, Passeport et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto) de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire.

Article 8 - Conformité des produits

Si, lors de la livraison, le produit :

• ne correspond pas à la commande,

• présente des défauts

• est endommagé... (Voir article 6)

Le Client peut faire valoir une demande de remboursement ou d'échange dans les 7 jours ouvrés à compter du lendemain du jour de la livraison et ce, pour autant que le produit soit dans son emballage d'origine.

Le produit et la demande d'échange ou de remboursement doivent être envoyés, aux frais du Client, en même temps qu'une photocopie de la facture d'achat à l'adresse suivante :

SARL SIDEME

25 rue L & R Desgrand

F-69100

Villeurbanne, FRANCE.

Tel : 04 78 79 03 02

Courriel :venteenligne@sidemesarl.fr

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Les frais de retour vous seront remboursés sur demande et sur justificatif que vous joindrez à votre demande d'échange ou de remboursement.

Les produits ouverts, endommagés ou salis par le fait du Client ne sont jamais ni remboursés ni échangés.

En cas de retours abusifs, la Société se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

Article 9 - Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article 9 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 21 jours ouvrés après la réception des produits par nos soins.

Le remboursement s'effectuera au choix de sideme-électricité.com par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Article 10 - Droit de rétractation

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, le Client a le droit de notifier à la Société qu'il renonce à son achat sans pénalité et sans indication de motifs dans un délai maximum de 7 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de leur livraison. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés.

Les produits doivent impérativement être retournés à :

SARL SIDEME

25 rue L & R Desgrand,

F-69100

Villeurbanne, FRANCE.

Tel : 04 78 79 03 02

Ces derniers doivent être dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

L’exercice du droit de rétractation donnera lieu à un remboursement selon le mode de règlement de notre choix effectué au plus tard sous 21 jours ouvrés. En cas de renvoi de colis ou de refus partiel ou total, les frais de port (livraison et retour chez nous) resteront à la charge de l'acheteur et seront déduits du remboursement. Si nous nous chargeons d'organiser le retour de la marchandise chez nous ou que le produit est refusé sans motif en dehors de celui du droit de rétractation lors de la livraison, les frais de retour représenteront 3 fois le montant des frais de livraison indiqués sur le bon de commande. Si le produit est refusé pour anomalie justifiée (produit abîmé ou cassé: voir article 6), le retour sera gratuit. Un avoir comptable sera joint au remboursement.

Article 11 - Service client

Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition.

Par courrier électronique :venteenligne@sidemesarl.fr

Par courrier postal à l'adresse suivante :

SARL SIDEME

25 rue L & R Desgrand,

F-69100

Villeurbanne, FRANCE.

Tel : 04 78 79 0302

Fax : 04 78 79 18 44

Pour toute information ou question relative au sitesideme-électricité.comet à son fonctionnement envoyez un mail à l'adresse suivanteventeenligne@sidemesarl.frou remplir la fiche de renseignement dans Contact.

Article 12 - Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sideme-électricité.com sont réservés

au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site sideme-électricité.com est strictement interdite.

Article 13 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photos sont communiquées à titre illustratif et ne sont pas contractuelles. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à contacter le service client (CF. Article 11).

En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente,sideme-électricité.com ne saurait voir sa responsabilité engagée.

En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir desideme-électricité.com,celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

En cas d'achats à titre professionnel, sideme-électricité.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects dont perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Article 15 - Droit Applicable - Litiges

Toute commande passée emporte l'adhésion de l'acheteur, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de vente de sideme-électricité.com.

Tout différend relatif à la vente sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce compétent.

Article 16- Informations Nominatives

Sideme-électricité.com s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservés aux clients de sideme-électricité.com.

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Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos noms, prénoms, adresse et si possible votre référence client à l'adresse suivante :

SARL SIDEME

25 rue L & R Desgrand,

F-69100  Villeurbanne, FRANCE.

Tel : 04 78 79 03 02

Fax : 04 78 79 18 44

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